Mentions légales
La transparence fait partie de nos engagements. Retrouvez ci-dessous l'ensemble des informations légales relatives au fonctionnement et à l'édition du site de Bram – Décider Ensemble.
📜 Informations éditeur
Le présent site est édité par :
Bram – Décider Ensemble
Mouvement citoyen municipal indépendant
Responsable de la publication
Patrice Boyer
Tête de liste et conseiller municipal
Adresse de correspondance
Bram – Décider Ensemble
C/O Patrice Boyer
4, rue Jacques Brel
11150 Bram – France
E-mail
contact@bram-decider-ensemble.fr
Téléphone
06 33 86 73 01
🌐 Hébergement
Le site est hébergé par :
Webador B.V.
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
📄 Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus publiés sur ce site (textes, photographies, logos, illustrations, vidéos et documents) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
⚖️ Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif.
Bram – Décider Ensemble s'efforce d'assurer leur exactitude mais ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
Les liens vers des sites externes sont proposés à titre informatif et n'engagent pas la responsabilité de Bram – Décider Ensemble.
🔒 Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires de contact ou d'inscription à la newsletter sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et vous informer des activités de Bram – Décider Ensemble.
Aucune donnée personnelle n'est vendue ou cédée à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition concernant vos données.
Contact : contact@bram-decider-ensemble.fr